Exposé à des gaz nocifs pendant 20 ans

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Par Jean-Marc Gilbert
Exposé à des gaz nocifs pendant 20 ans
Serge-Léo Cloutier est convaincu que ses problèmes de santé sont dus à des années d’exposition au perchloroéthylène, mais la CNESTT et la CLP ne sont pas du même avis. (Photo : Jean-Marc Gilbert)

Le cofondateur du Nettoyeur Éco-Logique Vincent Plus, le Terrebonnien Serge-Léo Cloutier, se bat depuis plus de 10 ans pour que la CNESST et la Commission des lésions professionnelles (CLP) reconnaissent qu’il souffre d’une maladie professionnelle qu’il croit causée par les vapeurs de gaz nocifs inhalées pendant 20 ans, alors qu’il travaillait dans le domaine du nettoyage à sec, avant de fonder son nettoyeur écologique.

M. Cloutier, qui a travaillé pour différents employeurs entre 1971 et 1991 avant d’acquérir son propre nettoyeur, ne travaille plus du tout depuis 2003, pour des raisons de santé. Dépression, perte d’intérêt et d’attention, fatigue, agressivité verbale et tremblements sont quelques-uns des symptômes l’affectant.

Au milieu des années 2000, il dépose une réclamation pour maladie professionnelle psychiatrique à la CSST (maintenant CNESST). Essuyant un refus, il s’adresse à la Commission des lésions professionnelles (maintenant le Tribunal administratif du travail), qui rejette aussi sa requête en 2010.

M. Cloutier avance que ses problèmes de santé sont causés par une exposition prolongée pendant 20 ans au perchloroéthylène, aussi appelé tétrachloroéthylène, un solvant utilisé dans le domaine du nettoyage à sec.

En 2009, il reçoit du médecin Pierre Baril «un diagnostic neuro-psychiatrique d’intoxication chronique au perchloroéthylène, substance toxique servant au nettoyage à sec des vêtements».

Opinions médicales divergentes

D’autres médecins qui ont traité Serge-Léo Cloutier au fil des ans ont toutefois une opinion médicale divergente de celle du Dr Baril. Le psychiatre Frédéric Scheid, le neurologue Michel Panisset et le neurogénéticien Bernard Brais «ne sont pas en mesure d’établir une relation causale entre la maladie psychiatrique et une exposition au perchloroéthylène dans le cadre du travail de nettoyeur à sec qu’a exercé M. Cloutier», peut-on lire dans le jugement de la CLP daté de 2010.

De plus, selon Claude Morel, médecin-conseil à la CSST, «le perchloroéthylène est éliminé du corps dans une période maximale de 10 jours. Or, rien ne permet d’expliquer les raisons pour lesquelles le travailleur aurait ressenti des symptômes reliés à une telle intoxication 11 ans après le retrait de son exposition», peut-on lire dans une décision du Tribunal administratif du travail (TAT) rendue en 2017. On spécifie d’ailleurs dans celle-ci que «le Tribunal a épuisé sa compétence juridictionnelle à l’égard de la réclamation du travailleur».

Sentiment d’injustice

Après des années de combat infructueux pour obtenir gain de cause, un sentiment d’injustice habite le Terrebonnien, qui demeure persuadé que «des erreurs fondamentales» ont été commises et que les différents tribunaux administratifs n’ont pas pris en compte «les documents médicaux pertinents», dit-il. «Personne sur la terre ne mérite de vivre ça. Je le fais pour les autres [cas potentiels] dans le futur», mentionne M. Cloutier.

Récipiendaire d’un Phénix de l’environnement en 2005 dans la catégorie «Protection, restauration ou mise en valeur de l’environnement» pour avoir «œuvré remarquablement dans le domaine de l’environnement» avec la création du Nettoyeur Éco-Logique Vincent Plus, Serge-Léo Cloutier vivait de rentes d’invalidité depuis 2003. Âgé de 65 ans depuis juin 2018, il reçoit sa rente de retraite et constate avec désarroi avoir pratiquement épuisé tous ses recours.

Comme l’écrit la juge administrative Francine Mercure dans une correspondance adressée à M. Cloutier en août 2018, seulement trois motifs permettent de réviser une décision du TAT : «la découverte d’un fait nouveau qui, connu en temps utile, aurait pu justifier une décision différente, lorsqu’une partie n’a pu se faire entendre et lorsqu’il y a preuve d’une erreur grave et déterminante».

Or, M. Cloutier n’est pas parvenu, aux yeux du TAT, à démontrer qu’un de ces motifs s’appliquait à son cas.

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