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04 mai 2018

Le notaire

Une autre étape importante lors de l’acquisition ou la vente d’une propriété est la signature de l’acte de vente chez le notaire. En fait, c’est ce qui vous permet de devenir enfin propriétaire ou bien de finaliser la vente de votre maison! Mais comment ça se passe?

Tout d’abord, il est important de savoir que c’est l’acheteur qui choisit le notaire dans la majorité des cas, sauf dans quelques rares exceptions, par exemple une reprise de finance.

Par la suite, c’est le courtier inscripteur qui soumet le dossier au notaire pour que ce dernier fasse les vérifications de titres, de certificats de localisation, de taxes foncières, le calcul des droits de mutation et plus encore. Le notaire est un allié essentiel dans votre transaction immobilière!

Ce sont les acheteurs qui payent pour les frais de notaire, mais les vendeurs qui possèdent une hypothèque ou tout autre prêt ou marge qui détient une garantie sur la propriété auront eux aussi un montant à débourser pour la quittance, ainsi que quelques frais inhérents pour la vérification des taxes foncières, émission des chèques, etc.

L’acheteur qui contracte une hypothèque aura à aller deux fois chez le notaire : une fois pour aller signer l’acte de prêt (et c’est aussi à ce moment que vous apporterez toutes les sommes nécessaires à la finalisation du dossier), et une autre fois avec les vendeurs pour devenir officiellement propriétaire. Il est important de préciser que ce n’est pas dans tous les cas que la remise des clés a lieu chez le notaire! Souvent, d’autres ententes sont prévues à l’offre d’achat écrite par les courtiers.

Pour le vendeur, il faut savoir que votre chèque pour la vente de votre propriété ne vous sera pas remis la journée même du passage chez le notaire, mais bien de 24 à 72 heures ouvrables suivant la signature de l’acte de vente. Le notaire pourra émettre votre chèque dès que la vente sera enregistrée au registre foncier. Plusieurs façons de récupérer les sous sont possibles : vous pouvez aller chercher votre chèque en main propre ou quelques notaires pourront déposer directement les fonds dans votre compte, tout dépendant de votre institution financière.

Bref, le notaire est un professionnel important qui, avec votre courtier, fera équipe avec vous pour une transaction sans tracas!

 

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