La MRC de Montcalm harmonise des règlements sur son territoire

Publié le 27 mai 2026 (Mis à jour le 27 mai 2026)
Lecture : 2 minutes

Alec Brideau

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La MRC de Montcalm a procédé à l’harmonisation de règlements municipaux sur son territoire. (Photo gracieuseté - MRC de Montcalm) — La MRC de Montcalm a procédé à l’harmonisation de règlements municipaux sur son territoire. (Photo gracieuseté – MRC de Montcalm)

La MRC de Montcalm a annoncé avoir procédé à l’harmonisation de règlements municipaux afin d’assurer une meilleure cohérence réglementaire à l’échelle de son territoire.

Le 15 mai 2026, un communiqué de la MRC indiquait que cette harmonisation était l’aboutissement d’un important chantier régional, mené en collaboration avec les 10 municipalités du territoire et la Sûreté du Québec. Ce travail d’harmonisation a commencé il y a un peu plus de deux ans.

Des règlements ont été harmonisés dans différentes catégories :

Règlement concernant les nuisances ;
Règlement concernant la sécurité, la paix et l’ordre ;
Règlement sur le stationnement ;
Règlement concernant le colportage, la sollicitation, la vente itinérante et la distribution d’imprimés ;
Règlement concernant l’opération des systèmes d’alarme intrusion et leur utilisation.

Une mise à jour nécessaire

Patrick Massé, préfet de la MRC de Montcalm, nous explique que certaines réglementations n’étaient pas égales, ou pas assez coordonnées entre elles sur l’ensemble du territoire. Ainsi, au-delà d’appliquer les règlements, il devenait difficile pour les citoyens de les comprendre. Le préfet rapporte que les gens étaient souvent confus lorsqu’ils se promenaient d’une municipalité à une autre.

« Plusieurs choses ne s’harmonisaient pas, comme les heures d’ouverture des parcs, ou encore les règles de stationnement, a donné en exemple M. Massé. Il est venu un moment où nous nous sommes penchés là-dessus. Ce qu’on s’est aussi aperçus, c’est que des règlements devaient être ajustés, c’est-à-dire mis à jour. »

Du côté des interventions terrain, les policiers de la Sûreté du Québec pourront interpréter les règlements municipaux plus facilement et ainsi agir plus efficacement et réduire les ambiguïtés et améliorer la cohérence des pratiques sur le territoire de la MRC.

Une fierté

M. Massé se dit fier du travail accompli par les municipalités et les acteurs ayant mené à la réussite de ce dossier.

« On démontre encore que la MRC de Montcalm travaille conjointement avec toutes les municipalités et ses acteurs principaux pour améliorer la qualité de vie des gens de chez nous », a conclu le préfet.